Ministère de l'Agriculture n° BR 00043
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Sur la désinsectisation

Texte de loi en vigueur sur la désinsectisation

 

Extraits du RSD

Article 121 - Insectes

Les bassins d’ornement et d’arrosage, vases, auges pour animaux et récipients divers, doivent être vidés complètement et nettoyés une fois par semaine au moins. Les bassins de relais des eaux autres que les eaux potables doivent être recouverts. Les citernes inutilisées doivent être supprimées ; il en est de même pour les réservoirs, abreuvoirs abandonnés. Les citernes doivent être séparées du tuyau de chute par un siphon ; le tuyau d’aération doit être muni d’une toile métallique inoxydable.

Le tuyau d’aération des fosses d’aisances doit être protégé par un équipement identique.

Les pièces d’eau, telles que mares, fosses à eau, voisines des habitations sont l’objet de mesures larvicides régulières, telles que désherbage, destruction par poissons, épandage de produits larvicides agréés.

Les fosses d’aisances, les fosses septiques et appareils analogues sont soumis à un traitement larvicide ; les produits sont utilisés à des concentrations telles que les phénomènes bactériens ne sont pas gênés. Les appareils doivent être munis des dispositifs protecteurs spéciaux prévus par la réglementation particulière des fosses septiques et appareils analogues.