Ministère de l'Agriculture n° BR 00043
Rappel
personnalisé
et gratuit

Cliquez ici
picto
N° Vert0 800 20 10 30
Appel gratuit depuis un poste fixe

Mentions légales

Conception du site :

WIPHICOM – 4, rue des terres noires – 22190 PLERIN

developpement du site

WIPHICOM
4, rue des terres noires– 22190 Plérin
06.12.95.75.94– contact@wiphicom.fr

Sarl au capital de 3000€ – Siret n°:789633591 00019

Crédits Photos:

Crédits photos: Fabien Fohrer – CICRP ©  &  INS Bretagne ©

Hébergement du site :

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

Respect de la vie privée et des données personnelles :

Les données sont collectées dans le but exclusif d’établir un contact avec les usagers .
Les données à caractère personnel sont conservées par INS Bretagne.
Les champs obligatoires sont à renseigner impérativement sinon le formulaire ne sera pas validé et vous ne pourrez pas rentrer en contact avec INS Bretagne.
Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à la protection des personnes physiques
à l’égard des traitements de données à caractère personnel modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004,
la collecte, l’enregistrement et la conservation automatisés d’informations nominatives s’effectuent sur ce site Internet
dans le cadre de la déclaration d’un traitement d’informations personnelles effectuée auprès
de la commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). Le droit d’accès et de rectification prévu à l’article 34 et
suivants de la loi précitée s’exerce par courrier à l’adresse : INS Bretagne – 16 rue Charles Coulomb – ZAC de la Hazaie – 22950 Trégueux – Tél. : 02.96.33.73.85

N° de télédéclaration: 1743536 v 0

Avis relatif à la sécurité :

Afin d’assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet utilise des logiciels pour contrôler les flux sur le site,
pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l’information, ou toute autre initiative pouvant causer des dommages.
Les tentatives non autorisées de chargement d’information, d’altération des informations, visant à causer un dommage et d’une manière générale
toute atteinte à la disponibilité et l’intégrité de ce site sont strictement interdites et passibles de sanctions pénales.
Le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d’un système de traitement automatisé de données
est puni de deux ans d’emprisonnement et de 30 000 Euros d’amende (article 323-1 du code pénal).
Le fait d’introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement
les données qu’il contient est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75 000 Euros d’amende (article 323-3 du code pénal).